Politique et syndicalisme

Pour la première fois depuis la Libération, l’ensemble des organisations syndicales défileront ensemble le 1er mai. Après les mobilisations exceptionnelles des 29 janvier et 19 mars, ce jour historique doit marquer la détermination des salariés à obtenir de nouvelles avancées sociales.

Cette année, le 1er mai prend majeure : la crise économique et financière a bouleversé le monde entier et renversé la vie de millions d’hommes et de femmes. Il est nécessaire, pour reprendre les termes de l’intersyndicale, que chacun, en manifestant, marque sa    « solidarité avec l’ensemble des salariés, en Europe et dans le monde, également percutés par la crise ». Ce 1er mai doit permettre à tous les salariés des banques, malmenés par des conditions de travail toujours plus difficiles et l’image dégradée de leur métier, de faire entendre leur voix.

Préserver l’emploi

Alors que les restructurations s’accélèrent dans le secteur bancaire, la fédération des banques appelle donc chacun à se mobiliser pour la préservation de l’emploi et du pouvoir d’achat. Les salariés de le banque ne doivent pas faire les frais des errements de leurs directions : celles-ci ont pris des risques inconsidérés et en font maintenant payer le prix à leurs salariés comme à l’ensemble des contribuables. Les inégalités entre les salaires augmentent et la question de l’échelle des rémunérations doit enfin être posée.

Halte aux bonus !

Les salariés des banques doivent exiger en ce 1er mai la fin des bonus délirants. Il est temps d’en finir avec les déclarations de bonnes intentions des dirigeants bancaires, toujours prêts à gonfler leur portefeuille de stock-options et d’indécents bonus, tout en déployant de sévères plans d’économies  synonymes de suppressions d’emplois. Ce contrôle ferme des bonus doit aller de pair avec la suppression du bouclier fiscal : la CFDT considère en effet que bénéficier d’allègements fiscaux sur des primes obtenues au prix de risques incontrôlés, de la part d’établissements soutenus par l’État, est totalement indécent.

Améliorer les conditions de travail

Ce 1er mai doit aussi être l’occasion de rappeler que le travail ne doit pas rimer avec souffrance. La crise économique et financière actuelle angoisse la clientèle : son pouvoir d’achat est fragilisé et, ulcérée par les pratiques indignes des dirigeants des grands groupes bancaires, elle peut faire preuve d’incivilité envers les salariés des banques, déjà mis sous pression par leur direction. C’est en se montrant solidaires les uns les autres, avec tous les salariés de France, d’Europe, et des pays les plus défavorisés que nous parviendrons à un monde plus juste. Cela implique une meilleure régulation des marchés et une lutte efficace contre les paradis fiscaux.

Le 1er mai, nous comptons sur vous pour faire de cette journée exceptionnelle un grand événement social et revendicatif !

Afficher la carte des manifestations prévues en France pour le 1er mai

Cette réunion du Comité exécutif a été marquée par deux thèmes principaux : la réponse syndicale à la crise et la préparation de la 1ère Conférence à mi-mandat, qui se déroulera à Paris les 27 et 28 mai 2009.

La crise : évolution de la situation en Europe

Pour le Comité exécutif, il ne fait aucun doute que la crise est le fruit de l’échec du système ayant conduit la destinée de la mondialisation au cours des deux dernières décennies. La sortie de crise passe donc par la mise en place d’un autre modèle de gouvernance de la planète, et surtout pas par quelques ajustements du système actuel.

Même si personne ne s’est aventuré à prédire la date du retour à la croissance, chacun a bien conscience de l’importance de la période pour définir les futures règles de la globalisation, sans pour autant galvauder la gestion des effets immédiats de la crise. Pour le Comité exécutif, les solutions passent par une action forte et coordonnée de l’Europe. Or pour l’heure, chaque Etat membre de l’Union européenne a adopté son propre plan de relance, cherchant dans une approche nationale la réponse à une crise mondiale. De la même manière, le syndicalisme doit rechercher une cohérence dans ses propositions et revendications, et se refuser à toutes solutions nationalistes.

Cela a été le sens de l’intervention de Marcel Grignard pour la CFDT, rappelant que l’action en France se faisait sur la base d’un texte syndical commun, se référant au syndicalisme international. La CFDT s’est félicitée du consensus existant sur la nécessité de parler fort et d’une seule voix, pour que la place des salariés au lendemain de la crise ne soit pas la même qu’aujourd’hui. Rien n’est acquis, car pour certains, il faut que la crise ne soit qu’un mauvais moment à passer, avant un retour classique aux affaires. Pire, d’ores et déjà, quelques entreprises exigent plus de flexibilité pour être compétitives.

Marcel Grignard a également souligné que le « new deal social » demandé par la CES devait être construit par le dialogue social à tous les niveaux, ce qui implique l’exigence d’une évolution de la gouvernance des entreprises pour rééquilibrer la place des salariés. En effet, on ne peut pas laisser les entreprises gérer la crise en fonction de leurs intérêts, qui notamment méconnaissent la solidarité européenne.

Pour Guy Ryder, secrétaire général de la Confédération syndicale internationale, invité du Comité exécutif, la réunion du G20 du 2 avril à Londres doit être l’occasion de revendiquer l’implication de l’OIT dans la gestion de la crise. En effet, le syndicalisme international exige la prise en compte des difficultés de l’ensemble des Etats du monde, notamment des pays en voie de développement, principales victimes. A cette fin, le secrétaire général de la CSI a demandé à ce que dans chaque pays, le même jour (23 mars), les affiliés adressent aux chefs d’Etats et de gouvernements un courrier, pour que l’OIT soit invitée par le G20. Enfin, les affiliés de la CES ont été invités à participer à la manifestation organisée à Londres le 28 mars, pour exiger des dirigeants du G20 une autre gouvernance mondiale, respectueuse des citoyens.

John Monks a rappelé la nécessité de mobiliser les salariés partout en Europe, pour qu’ils ne soient pas les oubliés des dirigeants politiques. Ainsi le Comité exécutif a confirmé les manifestations européennes qui auront lieu entre le 14 et le 16 mai à Madrid, Bruxelles, Prague et Berlin.

A l’issue du débat, le Comité exécutif a approuvé une déclaration à l’intention du sommet de printemps du 20 mars.

La conférence CES à mi-mandat, Paris 27 et 28 mai 2009

Lorsque lors de son Congrès de Séville en 2007 la CES a décidé d’organiser une conférence à mi-mandat, il s’agissait d’instaurer un lieu où l’on débattrait des questions « d’organisation », c'est-à-dire des réformes statutaires et autres aspects relatifs au financement de la CES. Cependant, la crise a quelque peu changé la donne, et cette première conférence sera l’occasion d’un débat sur les propositions du syndicalisme européen dans la période, ainsi que sur la syndicalisation en temps de crise.

L’ouverture de la Conférence de Paris, sera assurée par Jacques Delors et Bertrand Delanoë, hôte des lieux, et plusieurs propositions de débats ont été adoptées :

·     la crise de l’emploi ;

·     le capitalisme « casino » : plus jamais ça !

·     la déclaration (manifeste) de Paris.

Concernant ce dernier point, le Comité exécutif a adopté un document en neuf points, qui sera proposé aux délégués de la Conférence. L’objet de ce « Manifeste », est une interpellation des candidats aux élections européennes de juin 2009.

Les questions d’organisation ne seront pas oubliées, puisqu’une légère modification des statuts sera proposée, ainsi qu’une réforme plus profonde des cotisations. Les grandes caractéristiques des préconisations sur ce point peuvent être résumées ainsi :

·     fin de la dégressivité du taux de cotisation applicable aux grandes organisations ;

·     rattrapage progressif du taux de cotisation ordinaire par les syndicats des nouveaux Etats membres ;

·     prise en compte du niveau de vie des Etats membres (4 groupes), et instauration d’un « coefficient PIB ».

Ces propositions garantissent une très légère augmentation des ressources de la CES, et montrent la solidarité des grandes organisations envers les plus petites et permet un alignement progressif de l’ensemble des affiliés de la CES sur des règles identiques. Pour autant, ces propositions n’ont pas fait l’unanimité, notamment en Allemagne où le DGB a fait part de ses réserves. La conférence sera donc l’occasion de trancher ce débat.

Autres débats

Deux autres débats significatifs ont eu lieu lors de cette réunion du Comité exécutif.

Le premier concerne la demande des Fédérations syndicales européennes de constituer un groupe ad hoc sur la politique industrielle, portant sur l’investissement, le commerce, le développement durable, l’énergie et les compétences. Face à la crise, des réponses nationales individuelles ont été apportées, en ignorant ce que les autres Etats membres faisaient dans les différents secteurs d’activité. Il y a donc urgence à ce que le syndicalisme européen se coordonne pour exiger des politiques industrielles cohérentes. Un débat sur ce point sera inscrit à l’ordre du jour d’une prochaine réunion du Comité exécutif.

Le second débat avait pour base un document intitulé « Protéger davantage les travailleurs et prévenir le protectionnisme ». Le Comité exécutif a eu une première discussion sur ce document imparfait, qui sera présenté au Comité directeur élargi du mois d’avril. Le principal défaut du document est l’absence de référence claire au besoin du développement du dialogue social communautaire, notamment dans les branches.

L’accent est mis sur la révision de la directive sur le détachement des travailleurs et le « protocole de progrès social ». Concernant le premier point, la Commission met sur pied un groupe à haut niveau visant à analyser l’application de cette directive, mais refuse pour l’heure d’envisager une quelconque révision de ce texte. La demande de la CES a donc peu de chances d’aboutir.

Enfin, le Comité exécutif a été informé de l’existence d’une « Alliance de printemps », qui est en fait un forum de travail entre la CES, le Bureau européen de l’environnement et la plateforme sociale européenne (ONG). Le but poursuivi est de « préparer le leadership de l’Europe pour la durabilité, un agenda social et environnemental pour la prochaine décennie ». Les travaux en cours ont pour objet de préparer un « manifeste européen de la durabilité », qui ferait l’objet d’une conférence plus tard dans l’année.

Dans le cadre des élections européennes du 7 juin 2009, Europe Ecologie organise le 26 avril 2009 avec la revue Multitudes une réunion publique consacrée à la culture

6 HEURES POUR L'EUROPE DES CULTURES

Dimanche 26 avril 2009 à partir de 14h00

L'Odeon Théâtre de l'Europe-Grande salle

Place de l'Odéon-75006 Paris

Atelier de la pensée – Grande salle

La culture, qui se conjugue en réalité au pluriel, est constitutive de l'Europe, son irrigation, sa vitalité, résultat de siècles de créativité, d'échanges, de circulation et de partage. C'est au travers de ce prisme que nous avons l'ambition de faire découvrir l'Europe d'aujourd'hui. Croiser des regards du dedans comme du dehors avec des personnalités artistiques de toutes origines, confronter et commenter visions et perceptions d'une Europe forte de ses héritages culturels communs et déterminée à faire de la diversité un principe à la fois d'unité et d'ouverture sur le monde.

Journée en trois parties :

-  14h00 : De l'étranger sur l'Europe

- 16h00 : Europe, archipel de cultures ?

- 18h00 : «Il faut être déchiré par quelque chose qui nous dépasse pour penser» (Peter Sloterdjik)

Lectures par Fanny Ardant, Stéphane Hessel et Guy Bedos (à confirmer) / Musique par FrankWolff

Introduction par Olivier Py (directeur de l'Odéon-Théâtre de l'Europe – France) et Yann Moulier-Boutang (Multitudes – France)

1er Opus – De l’étranger sur Europe

Ce premier acte fera la part belle aux regards hybrides posés sur l’Europe par l’entremise de témoignages d’artistes et d’intellectuels qui, chacun par leur parcours singulier et parfois leur exil, interrogent notre passé et notre vision du monde, contribuent par leurs créations à la diversité d’un continent «ouvert» et au final viennent enrichir le fonds commun d’une citoyenneté en devenir.

Animé par Daniel Cohn-Bendit (Président du Groupe des Verts au Parlement européen)

avecAmosGitaï (cinéaste – Israël),Marjane Satrapi (scénariste et dessinatrice – Iran), Elias Sanbar (écrivain – Palestine),

Hoda Barakat (écrivain – Liban) (à confirmer) et Yuri Andrukhovych (écrivain – Ukraine)

2ème Opus – Europe : Archipel des Cultures ?

Ce second acte sera plus particulièrement dédié à l’échange et à la réflexion sur la diversité et la multiplicité «congénitale» de l’Europe ; une multiplicité construisant une forme d’identité non statique et non impériale, une identité en devenir, en mouvement et fondée sur les interrelations ouvertes entre des cultures qui dépassent très largement le champ des «composantes» historiques de l’Europe en tant que continent.

Animé parGeneviève Fraisse (ancienne députée européenne membre de la commission culture au Parlement européen) avec Elif Shafak (écrivain – Turquie), Matthias Langhoff (metteur en scène – Allemagne), Ales Debelja (poète et essayiste – Slovénie), CédricKlapish (réalisateur, acteur, producteur et scénariste – France) etWerner Schulz (animateur de la révolution douce en Allemagne de l'est – Allemagne).

3ème Opus – «Il faut être déchiré par quelque chose qui nous dépasse pour penser» (Peter Sloterdjik)

La journée s'achèvera sur un échange, animé par Guillaume Durand (journaliste – France), entre Edgar Morin (philosophe– France), Richard Sennett (professeur de sociologie – États-Unis), Claus Leggewie (politologue – Allemagne) et Daniel Cohn-Bendit.

 Pour s’inscrire

La crise est là et elle frappe durement tous les salariés et particulièrement les jeunes en France, en Europe et dans le monde entier.

Les réponses des gouvernements et des entreprises ne sont pas à la hauteur des enjeux :

• Même si le dernier sommet du G20 a ouvert des pistes intéressantes pour faire face à la crise, elles doivent maintenant se traduire en mesures concrètes.

• L’absence de politique réellement coordonnée au niveau européen est un handicap qui pèse lourdement sur la situation économique de notre continent.

• La réponse française n’est pas à la hauteur des difficultés que traverse notre pays.

• Pas plus qu’elle n’est à la hauteur des enjeux et des exigences des salariés, que ce soit en termes d’emploi dans les secteurs public et privé, ou de justice sociale.

• Trop d’entreprises continuent à avoir des comportements inadmissibles et profitent de la crise pour procéder à des restructurations en utilisant l’emploi comme variable d’ajustement.

Dans ce contexte, la CFDT agit et obtient des résultats :

• la création du Fonds d’investissement social (Fiso) pour améliorer immédiatement la situation des salariés les plus touchés et mieux préparer leur avenir par des formations qualifiantes,

• la prime de 500 euros pour les 100 000 demandeurs d’emploi justifiant entre deux et quatre mois de travail et la suppression des deux tiers de l’impôt sur le revenu touchant six millions de foyers fiscaux,

• l’amélioration de la prise en charge du chômage partiel notamment pour les salariés à temps partiel.

Ces premiers résultats viennent compléter les avancées obtenues avec les accords « modernisation du marché du travail », « gestion prévisionnelle des emplois et des compétences », « formation professionnelle », « indemnisation du chômage » et « chômage partiel » signés par la CFDT.

Mais pour la CFDT, il faut aller plus vite et plus loin :

• pour le renforcement des compétences par la formation et le maintien du maximum de salariés dans l’entreprise grâce au Fonds d’investissement social ;

• pour le gel des suppressions de postes dans la fonction publique ;

• pour des mesures spécifiques en faveur des jeunes ;

• pour la suspension du bouclier fiscal et la défiscalisation des heures supplémentaires.

Un 1er mai de solidarité internationale et de mobilisation :

Le 1er mai est plus que jamais l’occasion d’exprimer notre solidarité envers les salariés des pays les plus défavorisés. Car ils subissent de plein fouet les conséquences de la crise que ce soit en termes d’emploi, de conditions de vie et de respect des droits fondamentaux.

Après le 29 janvier et le 19 mars, ce 1er mai 2009 revêt un caractère exceptionnel et nécessite la mobilisation de tous, pour faire entendre notre voix.

Avec la CFDT, encore plus nombreux pour encore plus de résultats !

Voilà une question à laquelle il n’est pas si évident de répondre.

Je me la suis posé suite à la proposition d’un copain faite sur une liste interne des Verts concernant la création d’un syndicat des travailleurs écolos.

J’ai d’abord indiqué que j’y étais opposé. En effet, cela ne ferait que renforcer l’éparpillement d’un paysage syndical déjà passablement divisé. C’est ainsi que les salariés ont le choix aujourd’hui entre à peu près 8 syndicats. De plus, ce sont ces mêmes salariés qui désormais déterminent la représentativité de telle ou telle organisation à travers leur vote lors des élections professionnelles.

Je me suis ensuite dit que si le copain faisait cette proposition, c’est qu’il considérait que les syndicats actuels n’étaient pas suffisamment écolos, qu’ils ne prenaient pas compte des enjeux environnementaux dans leurs actions syndicales pour défendre les salariés.

Il est vrai que l’on a longtemps opposé emploi et préservation de la planète, que ce qui était bon pour l’emploi était forcément bon pour notre société.

L’exemple de Metaleurop dans le nord de la France  a montré les limites d’un consensus qui a permis, sous couvert de défendre les emplois, d’occulter la grave pollution engendrée par les activités de l’entreprise. Depuis, l’usine a fermé, les salariés ont été licenciés et la dépollution du site est constamment reportée à cause de son coût élevé.

Alors que la prise de conscience de la crise écologique est de plus en plus forte dans le monde, on pourrait penser que cette opposition n’est plus que de l’histoire ancienne.

Or, le dossier du circuit de Formule 1 de Flins vient malheureusement nous rappeler que rien n’est acquis et que le combat continue. Rappelons quand même que ce dossier est porté par le conseil général des Yvelines qui est de la même couleur politique du président de la république. C’est ce dernier qui a initié le processus du Grenelle de l’Environnement dans le but théorique de mettre en œuvre des politiques publiques écolos. Les partisans du circuit invoquent la nécessité de créer des emplois en temps de crise pour défendre leur dossier et ainsi mettre à mal les pistes d’action élaborées par le Grenelle. Il s’agit donc d’un sujet hautement symbolique qui permettra de juger des véritables engagements de Nicolas Sarkozy.

Mais revenons à la question : les syndicats sont-ils vraiment écolos ?

Difficile pour moi de parler de l’ensemble des organisations syndicales mais je peux apporter quelques éléments de réponse en ce qui concerne la CFDT chez qui je milite depuis plus de 15 ans.

Depuis sa création en 1964, la CFDT a voulu se démarquer des autres centrales en étant très présente dans des luttes sociétales emblématiques : émancipation des femmes, démocratie et libertés publiques, lutte contre le racisme … Il n’est pas donc étonnant de voir l’organisation se préoccuper de l’environnement dès les années 70 avec entre autres les luttes contre le nucléaire.

Aujourd’hui, la CFDT a intégré le développement durable non seulement à l’échelon national mais aussi européen et même mondial à travers son implication au sein de la Confédération Européenne des Syndicats et la Confédération Syndicale Internationale.

Membre de l’Alliance pour la Planète, la CFDT a participé au processus du Grenelle de l’Environnement qui a vu des syndicalistes, des patrons, des scientifiques, des acteurs du monde associatif se réunir autour d’une table afin de dégager des pistes d’action en faveur de politiques publiques écologistes.

Au moment où ce travail doit se traduire en actes concrets de la part du gouvernement, la CFDT s’est d’ailleurs jointe à l’ensemble des participants pour exiger que ce travail soit respecté et bien appliqué.

Autre exemple, la tribune écrite conjointement par Nicolas Hulot et François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, sur une Europe politique, sociale et écologique (une Europe qui partage et protège). Cet excellent texte réaffirme entre autres la volonté de la CFDT de chercher un modèle économique plus sobre à l’échelle de l’Europe.

De son côté, la CFDT Ile de France s’est fortement impliquée sur les dossiers environnementaux  avec entrepris de sensibiliser ses militants sur l’importance du développement durable grâce à des colloques faisant intervenir des experts.

Elle s’est également très impliquée dans le Schéma Directeur de la Région Ile de France (SDRIF) un plan censé façonner la région à long terme. Dans sa contribution, elle met notamment l’accent sur la densification de l’espace urbain grâce au développement des transports en commun qui permettent de lutter contre les gaz à effet de serre. Autre sujet important, le logement dont la rénovation doit permettre d’obtenir des économies d’énergie indispensables contre le réchauffement climatique.

A l’instar de la Confédération, la CFDT Ile de France a également participé à la déclinaison francilienne du Grenelle de l’Environnement.

La CFDT est entrée dans une phase pendant laquelle ses structures organisent leur congrès (la CFDT Ile de France en juin 2009, la Fédération des Banques en décembre 2009, la Confédération en juin 2010).

C’est l’occasion de faire le point sur l’activité passée et de déterminer les orientations politiques pour les 4 ans à venir. Comme l’Ile de France a convoqué son congrès en juin, mon syndicat qui sera bien sûr partie prenante est en train de débattre du contenu et d’examiner la possibilité d’apporter des amendements. De ce fait, j’ai pu prendre connaissance de l’avant-projet de résolution dont une part importante sera consacrée au développement durable et à la nécessité de réduire fortement notre empreinte écologique en Ile de France.

Le fait que les thématiques environnementales apparaissent en si bonne place dans une résolution de congrès dénote la volonté d’en faire un axe fort de l’action syndicale.

Ceci étant dit, tout n’est pas rose, il reste beaucoup de progrès à faire notamment de la part des équipes syndicales d’entreprise dont la plupart ne se sont pas emparées du sujet.

Elles sont énormément sollicitées sur des questions essentielles comme l’emploi, les salaires, les conditions de travail, la défense individuelle des salariés, la lutte contre les discriminations. Par conséquent, elles n’ont pas forcément le temps, ni les moyens, pour se consacrer au développement durable qui n’est pas non plus la priorité des employeurs.

Il faudra donc que l’ensemble des structures de la CFDT s’engage aux côtés des militants syndicaux pour que les entreprises mettent en place via un dialogue social de qualité de nouveaux modèles plus économes, plus soucieux de l’environnement.

Communiqué de presse des fédérations des banques CFDT-CGT-CFTC-FO-SNB/CGC

Les organisations CFDT, CGT, CFTC, FO et SNB/CGC de la banque sont résolues à prendre des initiatives concernant l’implication des banques françaises dans les paradis fiscaux.

Elles prennent acte des listes publiées par l’OCDE mais considèrent que la méthode est imparfaite car elle laisse subsister le secret bancaire.

Elles appellent dès aujourd’hui leurs militants dans les comités d’entreprise, comités centraux d’entreprise, comités d’entreprise européens et comités de groupe à interpeller les entreprises bancaires en leur demandant :

-     - la liste exhaustive de leurs implantations dans les paradis fiscaux dans lesquels elles sont présentes, soit directement, soit par l’intermédiaire de filiales ;

-  la nature de leurs activités dans ces pays et le volume des effectifs concernés;

-   l’incidence de ces activités dans leurs bilans et leurs résultats.

Si les entreprises n’étaient pas prêtes à coopérer, les organisations syndicales mandateraient leurs experts comptables sur le sujet afin d’avoir une vue complète de l’activité des banques françaises dans ces territoires.

Elles demandent d’ores et déjà aux entreprises bancaires françaises :

- l’arrêt immédiat des modes de communication basés sur une valorisation implicite de l’évasion ou de la fraude fiscale ;

- un calendrier de désengagement des banques françaises des paradis fiscaux.

A la surprise générale, l’Assemblée Nationale a refusé jeudi dernier de valider la loi anti-téléchargement dite HADOPI (ou « Hadopire » selon l’expression d’un député socialiste).
Alors que le groupe UMP est majoritaire, le texte du gouvernement a été rejeté par 21 voix contre 15, 2 députés de droite ayant décidé de voter avec les élus de l’opposition.
Deux phénomènes ont marqué les esprits : le très faible de votants (36 !) alors que l’assemblée nationale compte 577 députés et la très faible mobilisation du groupe UMP prouvent que le projet gouvernemental ne faisait pas l’unanimité.
Au-delà de l’affront salvateur fait à la politique sécuritaire de Nicolas Sarkozy, le peu de participation à un vote d’un tel projet de loi renforce la mauvaise image de la démocratie parlementaire en France. Il ne faut pas s’étonner après que le fossé entre les citoyens et nos institutions se creusent et favorise ensuite l’abstention lors des échéances électorales.
Tout défenseur des libertés publiques ne peut que se réjouir de ce résultat même si l’on sait que le texte reviendra devant les parlementaires. Il faut espérer que le sursaut républicain de jeudi fasse en sorte que la question des droits d’auteur par rapport à internet soit examinée loin de toute intention démagogique : un vœux pieux chez Sarkoland ?
Pour ma part, j’espère que d’autres solutions moins répressives, plus adaptées aux évolutions technologiques seront enfin étudiées sérieusement comme la licence globale.
Puisqu’à travers la loi Hadopi, le thème de la gratuité est abordé, j’espère que les pouvoirs publics se pencheront aussi sur les journaux gratuits qui participent grandement à la crise de la presse quotidienne, qui transmettent une information édulcorée et qui polluent gravement les lieux publics.

Je me permets de reproduire l’article de François De Rugy, député vert de Loire-Atlantique, posté sur un blog du quotidien Libération. Son texte explique bien à la fois les enjeux de la loi Hadopi et comment s’est déroulée la procédure de vote.

Comment on a piégé Hadopi...
L'Assemblée nous réserve parfois des surprises plutôt savoureuses. Ainsi, ce jeudi 9 avril, elle vient, dans sa grande sagesse, de rejeter le projet de loi Création et Internet, créant une Haute Autorité de protection des droits sur Internet (HADOPI).
Ce projet de loi très controversé (et qui faisait beaucoup parler de lui sur... Internet) prévoyait notamment des sanctions contre le téléchargement pouvant aller jusqu'à la coupure de l'accès à Internet pour les internautes.
Alors que les sénateurs venaient juste de voter les conclusions de la commission mixte paritaire Sénat–Assemblée, qui durcissaient encore le caractère répressif du texte, l'Assemblée a rejeté le texte que 15 députés UMP seulement ont voté, en étant présents lors d'un vote à main levée à 13h10. A gauche, nous étions une petite vingtaine auxquels sont venus s'ajouter au moins un député du Nouveau Centre (allié de l'UMP), Jean Dionis du Séjour ainsi que Nicolas Dupont-Aignan, député non-inscrit (ex-UMP).
Après de nombreux échanges avec des citoyens et artistes de Loire-Atlantique, j'avais défendu durant ce débat avec ma collègue Martine Billard, qui était la principale intervenante des députés Verts sur ce texte, les droits des internautes et le renouvellement du principe de droits d'auteurs par la licence globale.
Alors que j'étais ce matin dans mon bureau ou en réunion à l'Assemblée pour préparer une proposition de loi que nous devons déposer la semaine prochaine, une collaboratrice de notre groupe m'a appelé pour me signaler que le vote allait bientôt intervenir sur ce texte et que, compte-tenu du rapport de force, il y avait une chance qu'il ne soit pas adopté.
Lorsque j'ai accouru à l'hémicycle, j'ai constaté que plusieurs députés socialistes restaient groupés derrière la porte de l'hémicycle ou plus exactement derrière le rideau qui sépare le sas d'entrée du bas de l'hémicycle. J'ai évidemment compris qu'il s'agissait d'attendre là, la fin de l'intervention de la ministre pour faire une entrée groupée. Ainsi le groupe UMP se croyant majoritaire, sur la foi du décompte des députés effectivement installés à leur siège, n'allait pas tenter d'ultimes manoeuvres de procédures pour retarder le vote et «rameuter» à leur tour des députés UMP dispersés dans leur bureau...
A notre grande surprise, cette petite précaution de dernière minute a marché. Comme quoi le vote d'un texte tient parfois à un rideau qui se lève ou se baisse au bon moment !
Plus sérieusement, le très faible nombre de députés UMP présents en séance au moment du vote montre que ce texte était loin de rassembler au sein du goupe majoritaire. J'avais d'ailleurs entendu ces derniers temps des collègues UMP dire dans les couloirs qu'ils ne voteraient pas ce texte. Habituellement, on prend ce genre de propos avec une certaine méfiance car à mesure que le moment du vote approche, la détermination à se distinguer a en général tendance à s'émousser...
Le gouvernement et le rapporteur UMP du projet de loi ont évidemment crié à la manoeuvre d'obstruction de l'opposition. Ils sont pourtant pris à leur propre piège qui consiste à refuser de plus en plus les votes dits "solennels", votes qui sont organisés à un jour et à une heure connus à l'avance pour que chacun puisse s'organiser et être effectivement présent ou donner sa procuration. Le gouvernement refuse cette procédure, pourtant la plus transparente (le vote est nominatif – on sait donc qui a voté quoi), au motif qu'elle retarde l'adoption des textes (de quelques jours seulement). Il y a surtout une raison moins avouable: les divisions de la majorité, lorsqu'il y en a, se voient directement après le vote à la lecture du relevé des votes.
Il ne reste plus qu'à espérer que le gouvernement et la majorité UMP saisissent cette occasion pour remettre à plat ce texte. Internautes, faites monter la pression auprès des députés UMP : ils ne sont pas obligés d'accepter un passage en force du gouvernement !

Si on fait le bilan du dialogue social chez Cortal Consors, on constate qu’il s’est particulièrement dégradé depuis un an.
C’est ainsi que nous avons assisté lors des négociations salariales 2008 à la 1ère grève de l’histoire de Cortal Consors. Les élus du CE ont refusé à l’unanimité de donner à un avis favorable à un projet de la direction autorisant certaines agences de tester l’ouverture le samedi.
La tension entre la direction et certaines organisations syndicales, dont la CFDT, a atteint son paroxysme lors des négociations salariales 2009. Les discussions ont été à certains moments plus vives que d’habitude suite notamment à la décision de la direction de refuser l’accès de l’auditorium aux organisations syndicales afin d’informer les salariés sur les négociations.
A la fin des discussions, nous étions face à une fracture entre la direction et certains syndicats (sauf la CFTC qui avait quitté l’intersyndicale pour signer en solo l’accord de la direction).
La CFDT, FO et le SNB/CGC ont rencontré la direction pour chercher à relancer les relations sociales dans l’intérêt des salariés et de l’entreprise. Nous avons débattus sur l’intérêt de trouver des compromis concrétisant des avancées dans le cadre d’un dialogue social de qualité.
La réunion a débouché sur une volonté commune de faire la liste des thèmes à négocier et ainsi favoriser le dialogue. L’objectif était donc de déterminer un véritable agenda social sur des sujets intéressant à la fois la direction et les syndicats. C’était une vieille demande de la CFDT qui voulait depuis longtemps listé tous les sujets à négocier pour ensuite établir un calendrier. Il faut dire que la liste est longue.
Suite à cette réunion, les partenaires sociaux ont fixé l’agenda suivant pour le 1er semestre :

- Forfait cadre et organisation des villages (avril 2009) : Cortal Consors a mis en place et généralisé les forfaits suite aux négociations. Nous sommes parvenus à restreindre leur application chez Cortal Consors à certains cadres ayant des responsabilités hiérarchiques et aux commerciaux des agences considérés à l’époque comme itinérants. Il s’agit aujourd’hui de faire le point sur ces règles, de les clarifier et de les adapter au fonctionnement actuel de l’entreprise. C’est l’occasion pour la CFDT de négocier des règles en l’absence d’un accord collectif national ou de branche.
Cette négociation doit s’accompagner d’une refonte de l’organisation des agences qui ne repose plus sur une approche patrimoniale des clients. Elles sont devenues de véritables plateformes téléphoniques décentralisés dont la priorité est de répondre à la clientèle et de prendre des rendez-vous sur place. La CFDT demande donc de revoir le système car le forfait n’est plus adapté au fonctionnement actuel.
- Indemnités de départ en retraite (mai 2009) : suite à la reprise de plusieurs activités extérieures, Cortal Consors a vu la moyenne d’âge de ses effectifs augmenter. Par conséquent, les questions de retraite sont devenues plus importantes que par le passé. C’est ainsi que les représentants du personnel ont été à plusieurs reprises interpellés sur les indemnités de départ en retraite. Dans son accord d’entreprise, Cortal Consors n’a fait que reprendre à l’identique les règles édictées par la convention collective des banques AFB qui date de 2000. Les partenaires sociaux ont donc jugé nécessaire de revoir ce système avec la volonté pour la CFDT de les revaloriser et d’améliorer l’information des salariés.
- Insertions des personnes handicapées (juin 2009) : la loi du 11 février 2005 oblige les entreprises de plus de 20 salariés à employer des personnes handicapés à hauteur de 6 % de l’effectif total salarié. Si ce n’est pas le cas, l’entreprise doit s’acquitter d’une taxe versée à l’AGEFIPH (Association de Gestion des Fonds pour l’Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées), un organisme paritaire chargé de promouvoir l’insertion des personnes handicapées dans le marché du travail.
Ces dispositions ont pour objectif de lutter contre les discriminations qui touchent les handicapés et qui font que leur taux de chômage est très nettement supérieur à celui des personnes valides. Quand on connaît le fort pouvoir d’intégration que peut exercer le fait d’avoir un travail, on comprend la nécessité d’agir pour que les entreprises s’ouvrent beaucoup plus.
Jusqu’à présent, Cortal Consors se contentait de confier certaines tâches à des ateliers protégés et de payer sa contribution à l’AGEFIPH. Or, le gouvernement Raffarin a décidé d’augmenter cette taxe incitant l’entreprise à trouver des solutions pour tenter d’améliorer son taux d’emploi de personnes handicapées. C’est ainsi que des négociations se sont ouvertes en 2008 mais qui ont été malheureusement interrompues à cause de la mise en place du projet d’externalisation du service Titres. Elles reprendront en juin prochain avec l’objectif de la CFDT de favoriser au maximum l’embauche de personnes handicapées et ainsi les aider à gagner leur émancipation.

D’autres sujets ont été abordés comme la GPEC (Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences) qui doit faire l’objet d’une négociation dans le cadre de la loi de cohésion social du 18 janvier 2005. L’objectif est de mettre en place un plan sur 3 ans permettant aux entreprises de mieux anticiper leurs futures mutations et leurs impacts sur les conditions d’emploi.
Un accord sur la GPEC nécessite d’intégrer plusieurs thématiques comme la connaissance des emplois, la formation professionnelle, la mobilité, l’emploi des seniors.
Devant la complexité du dossier et étant donné l’état du calendrier, les partenaires sociaux de Cortal Consors ont décidé de reporter les négociations au 2ème semestre 2009. Il a été convenu de se consacrer d’abord à la formation des protagonistes en faisant intervenir, suite à une proposition de la CFDT, une spécialiste de l’ANACT (Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail.
Les consultants de cet organisme sous tutelle de l’Etat sont disponibles pour assister les entreprises dans leurs actions concernant leur organisation du travail.
La CFDT a fait part également de sa volonté de négocier sur la Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE) qui intègre les pratiques sociales et environnementales de l’entreprise par rapport au milieu dans lequel elle évolue. C’est un sujet de plus en plus préoccupant à cause de la crise écologique actuelle (réchauffement climatique, pollution, biodiversité menacée …).
La CFDT considère que Cortal Consors, comme l’ensemble des entreprises, ont une responsabilité par rapport à la nécessité de préserver notre planète. Même si son activité bancaire peut avoir moins d’impacts évidents qu’une activité industrielle, le fait de distribuer des produits d’épargne peut aider à modifier certains comportements et favoriser des investissements socialement responsables.
Il est positif de noter que Cortal Consors s’est lancé depuis quelques années dans une démarche de développement durable à travers un bilan carbone annuel et des opérations ciblées.
Or, la CFDT considère que l’entreprise peut encore aller plus loin en négociant un accord sur la RSE qui permet de véritablement associer les salariés à un processus qui les intéresse. C’est aussi l’occasion de créer des dispositifs novateurs comme, par exemple, un plan de déplacement qui cherche à optimiser les déplacements des salariés dans le cadre de la lutte nécessaire contre les émissions des gaz à effet de serre.

Ce travail initial ne veut pas dire forcément que nous allons aboutir sur tous les sujets mais il permet de nous préparer du mieux possible.
Nous ne sommes pas néanmoins à l’abri d’une actualité qui peut venir perturber nos plans. Ce fut déjà la cas dans le passé et avec la crise qui se prolonge, nous pouvons nous attendre à devoir gérer des restructurations dans l’urgence.
Le programme concocté pour cette année fait qu’en tant que militants syndicaux, nous allons être encore plus sollicités et notre engagement à défendre les salariés aura davantage de sens.
J’espère en être digne.

Nous ne sommes plus qu'à 2 mois des élections européennes du 7 juin prochain et la campagne d'Europe Ecologie est entrée dans une nouvelle phase avec le 1er meeting public hier soir à Toulouse.
En présence des têtes de liste et des personnalités politiques, ce fut l'occasion de dévoiler le programme du rassemblement des écologistes afin de donner un nouvel élan à la construction européenne tout en apportant des réponses à la crise systémique actuelle.
Pour résumer, le projet politique d'Europe Ecologie repose sur la conversion écologique de nos sociétés à l'échelle européenne, seul échelon pertinent pour combattre les effets destructeurs d'un système libéral et productiviste à bout de souffle.

Pour en savoir plus, lisez le tract "10 bonnes raisons de voter pour Europe Ecologie"

Découvrez Europe Ecologie à travers quelques videos :

- La convention nationale du 15 mars 2009 au Cabaret Sauvage