Politique et syndicalisme

L’ampleur de la mobilisation citoyenne contre le fichier Edvige, qui s’est traduite par une vague de 200 000 signatures de la pétition «Non à Edvige » et de nombreux recours devant le Conseil d’Etat, y compris celui de la CFDT au sein d’un collectif de 12 organisations syndicales et associations, a contraint le gouvernement à revoir sa copie.
Dès le 15 septembre, le ministère de l’Intérieur annonçait qu’il allait procéder à une série de consultations en vue d’une réécriture du décret rectifiant les dispositions les plus controversées, telles que le fichage des personnalités, des militants syndicaux, associatifs, etc., ainsi que l’inscription d’un « droit à l’oubli » pour le fichage des mineurs dès 13 ans.
Après une semaine d’auditions (dont celle la CFDT le 18 septembre avec la ministre de l’Intérieur), un nouveau texte de décret nous a été transmis le vendredi 19 septembre, en même temps qu’à la Cnil.
La mobilisation a permis des avancées importantes sur trois points :
1) La sortie des « personnalités ayant sollicité, exercé ou exerçant un mandat politique, syndical ou économique, ou qui jouent un rôle institutionnel, économique, social ou religieux » du champ du décret et leur renvoi possible vers un répertoire administratif déconcentré.
2) L’exclusion des données relatives à la santé et à la vie sexuelle de la liste de données personnelles qui peuvent être collectées. Elles deviennent désormais juridiquement interdites en France.
3) De meilleures garanties de traçabilité des fonctionnaires de police et de renseignement ayant interrogé le fichier.
En revanche, le contenu du nouveau texte n’apporte pas de réponse satisfaisante à d’autres critiques formulées par la CFDT. Il ne satisfait pas non plus certaines des recommandations faites par la Commission des Lois de l’Assemblée nationale, à l’unanimité des groupes parlementaires.
Les points sur lesquels la CFDT juge que le nouveau décret n’a pas suffisamment avancé :
1) la double finalité administrative (enquête préalable pour accéder à certains emplois) et sécuritaire (atteinte à la sécurité publique) est maintenue. Le nouveau décret stipule, en effet, la possibilité de collecter des informations pour deux finalités :
- Lorsqu’elles concernent des personnes dont l’activité individuelle ou collective indique qu’elles peuvent porter atteinte à la sécurité publique, sans limitation de durée de conservation.
- Lorsqu’elles concernent des personnes faisant l’objet d’enquêtes administratives visant à déterminer si le comportement des personnes intéressées est compatible avec l’exercice des fonctions ou des missions envisagées (convoyeurs de fond ou bagagistes dans un aéroport). Ces données peuvent être conservées pour une durée maximale de cinq ans à compter de leur enregistrement ou de la cessation des fonctions ou des missions au titre desquelles l’enquête a été menée.
2) la notion juridiquement floue de « sécurité publique » comme finalité pour le fichage des personnes pourrait être une porte ouverte à une inscription très large, susceptible de toucher les mêmes catégories citées dans EDVIGE (tels que les militants syndicaux, politiques, associatifs, etc.).
Notre organisation reste particulièrement attentive au cas des syndicalistes. En effet, on peut considérer que s’agissant de personnes pouvant être à l’origine de mouvements collectifs (manifestations, grèves), la question de l’atteinte possible à la sécurité publique pourrait être posée et être laissée à l’appréciation des fonctionnaires de police et de renseignement
3) la collecte des données concernant les origines ethnico-raciales et la religion reste en vigueur pour les personnes pouvant porter atteinte à la sécurité publique comme pour celles faisant l’objet d’une enquête administrative.
4) la question des mineurs : le nouveau texte maintient la possibilité de ficher des mineurs dès 13 ans, dès lors que ceux-ci peuvent porter atteinte à la sécurité publique. Le fichage des mineurs continuerait donc de reposer sur des présomptions et non des faits établis.
Par ailleurs, le nouveau texte prévoit que les informations collectées ne pourront pas être conservées au-delà du 18ème anniversaire, sauf si un élément nouveau intervient entre 16 et 18 ans. Dans ce cas, les données pourront être conservées jusqu’au 21ème anniversaire. Pour rappel, la Commission des lois de l’Assemblée avait proposé de limiter l’enregistrement des données à trois ans.
S’agissant des mineurs, le nouveau décret ne constitue pas un assouplissement, au contraire.
5) Le droit à la consultation et à la rectification des données par les personnes fichées n’est pas suffisamment garanti. Des restrictions sont apportées au nombre de fonctionnaires autorisées consulter le fichier, en revanche le décret ne dit pas auprès de qui ces autorisations sont demandées. De même, le motif de la consultation reste des plus larges : « dans la limite du besoin de connaître [les données]» en question.
Le nouveau décret intitulé « l’exploitation documentaire et la valorisation de l’information relative à la sécurité publique », a été transmis à la Cnil le vendredi 19 septembre. Il sera publié d’ici un mois, après l’avis de la Cnil et celui du Conseil d’Etat.
En attendant, la CFDT propose de faire entendre sa lecture critique de ce nouveau texte auprès de la Cnil et des parlementaires. Le moment venu, elle la portera à la connaissance du Conseil d’Etat. C’est le sens du courrier adressé au président de la Cnil, M. Alex Türk.

Le journal Libération a organisé ce week-end son 2ème forum à Grenoble au cours duquel des personnalités ont été invités pour participer à des débats contradictoires.
Les thèmes abordés étaient divers et variés comme la crise financière actuelle, la Russie, les prisonsou encore la presse écrite.
François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, faisait partie des débatteurs et étaient confronté à Bernard Accoyer, président UMP de l'Assemblée Nationale, pour parler des relations entre démocratie sociale et démocratie politique.
Au cours de l'histoire sociale de la France, ces deux environnements se sont souvent au pire opposés avec violence et au mieux se sont regardés en chien de faïence sans se comprendre réellement.
Aujourd'hui, les règles sur la représentativité syndicale ayant été profondément modifiées, va-t-on assister parallèlement à des changements entre le monde syndical et le monde politique ?
Qui mieux que François Chérèque, le chantre de la démocratie sociale, et François Accoyer, membre du parti qui n'a pas arrêté de remettre en cause le travail des partenaires sociaux, pour en parler ?
De mon côté, étant à la fois syndicaliste et militant politique, j'ai rédigé une contribution pour alimenter les débats internes des Verts qui devaient se tenir au cours des journées d'été de Toulouse.
Même si les Verts sont très attachés au respect des prérogatives des organisations syndicales, l'objectif de mon texte était aussi de proposer des pistes d'action pour renforcer les relations entre les syndicats et les partis politiques y compris les Verts. Je tenais à exprimer une volonté de voir les relations entre les deux mondes.
Voici le texte en question :


POUR UN NOUVEAU CONTRAT SOCIAL

L’actualité sociale de ces dernières années a démontré que la démocratie politique et la démocratie sociale ont encore beaucoup à faire pour mieux se comprendre.
Marquée par le conflit et une méfiance du syndicalisme envers la classe politique, la mise en place des normes sociales en France est à l’image du centralisme étatique qui existe depuis des siècles.
Il donne la primauté à l’Etat et à la démocratie politique à travers les lois, décrets ou ordonnances qui s’imposent au contrat. La démocratie sociale gère entre autres la protection sociale dans le cadre du paritarisme mais toujours par délégation de la puissance publique.
Ce système alambiqué fait constamment l’étonnement des autres pays européens qui ne connaissent pas l’interventionnisme de l’Etat dans le domaine social.
Les syndicats souhaitent une plus grande marge de manœuvre dans la mise en place des réformes sans pour autant remettre en cause la primauté du pouvoir politique.
Le Medef, entretient une certaine ambiguïté en balançant entre négociations et lobbying auprès de l’Etat selon ses intérêts.
Pour les partis politiques, le dialogue social est trop déséquilibré à cause de critères de représentativité obsolètes et de syndicats aux effectifs réduits. Même si ces derniers comptent plus d’adhérents que les partis, les élus jugent que c’est à eux de dicter les règles conformément à l’intérêt général qu’ils pensent être les seuls à défendre.
La démocratie sociale progresse non sans mal
Pourtant, ces dernières années ont vu, non sans difficultés, quelques évolutions dans les rapports entre la politique et les corps intermédiaires.
C’est ainsi que la loi de modernisation du dialogue social de 2004 a théoriquement permis de clarifier les choses. Ce texte engageait le gouvernement à passer par la négociation des partenaires sociaux avant de légiférer sur les relations du travail, l’emploi ou la formation professionnelle.
Or, un texte législatif ne suffit pas s’il n’est pas accompagné d’une véritable volonté politique afin de le faire respecter comme pour le CNE créé sans aucune concertation.
La signature par le Medef, la CFDT et la CGT de la « position commune » a fait beaucoup pour que la démocratie sociale se rapproche des méthodes de la démocratie politique.
La plus importante disposition de ce relevé de conclusion concerne les règles de représentativité qui seront assis sur les élections professionnelles et non plus sur un vieux décret complètement obsolète.
Les divisions syndicales sur le sujet ne facilitent pas néanmoins l’émergence d’un consensus étant donné que les plus petits syndicats refusent tout changement qui remettrait en cause leur existence.
Malgré ces obstacles, les parlementaires ont accepté de transposer sans modification dans une loi les décisions prises sur la représentativité. Un succès vite gâché par le passage en force sur les 35 heures.
S’ouvrir au monde syndical
Au-delà du poids de l’histoire, la composition sociologique des partis politiques est peut-être l’une des causes du décalage le monde politique et le monde syndical.
Chez les Verts, la faible proportion d’adhérents issus du secteur privé a tendance à créer une méconnaissance du milieu de l’entreprise et à favoriser à terme les discours dogmatiques.
Dans le but de regénérer son corpus idéologique, les Verts doivent s’ouvrir à l’ensemble du monde syndical en faisant notamment appel aux compétences des adhérents syndicalistes et en multipliant les rencontres. Tout en gardant chacun ses prérogatives, faire mieux connaissance et travailler ensemble permettront de mieux se comprendre dans l’intérêt des citoyens.
Même si des progrès restent à faire, les organisations syndicales ont pris conscience de la nécessité de réformer notre modèle socio-économique destructeur pour la planète et facteur d’inégalités.
Pour plus de démocratie
A l’instar de l’indépendance de la justice ou de la lutte contre les discriminations, la place donnée aux corps intermédiaires fait partie des critères permettant de considérer une société comme étant moderne et démocratique.
La France s’est lancée dans un processus de décentralisation pour être plus proche des citoyens, pour une plus grande efficacité.
C’est avec le même esprit que, sans se désengager, l’Etat doit faire plus confiance à la démocratie sociale pour trouver de nouvelles garanties sociales mieux adaptées aux mutations actuelles.
Cela nécessite bien sûr de renforcer les partenaires sociaux pour qu’ils soient plus crédibles mais à la condition qu’ils prennent leurs responsabilités.

Détonnant: L'AFB dans une enquête sur les rémunérations remise aux organisations syndicales fin juin, reconnait des discriminations salariales entre les hommes et les femmes, pour les 6 métiers étudiés par l'enquête. Dans de nombreuses banques, la CFDT a négocié des enveloppes pour la suppression de ces écarts. Il faut donc désormais que les femmes concernées fassent remonter leur dossier.
La fédération CFDT des banques et sociétés financières a rédigé un tract dans ce sens qui fait allusion à la célèbre série télé Desperate Housewives.
Ci dessous le texte :

DESPERATE WORKINGWIVES
ou le mystère des écarts de rémunération hommes-femmes

Dans le village de Fairness, le quartier de Wage-increase Lane est un lieu paisible où les habitants semblent
mener une vie heureuse. Mais derrière les apparences, Mary Alice découvre dans les statistiques officielles,
d’étranges informations sur les rémunérations. Aussi, elle invite ses copines à boire un thé … et espère les
convaincre de livrer le secret de leur salaire …

- Suzanne a 38 ans. Elle est célibataire, mais…garde un oeil sur Mike, son nouveau voisin…
Elle élève donc seule sa fille Julie, et franchement ce n’est pas tousles jours facile. Il lui arrive d’avoir du mal à joindre les deux bouts. Son job, c’est responsable de clientèle « particuliers » dans l’agence de Fairness. Elle est dynamique et figure souvent en bonne place dans les challenges commerciaux. Elle a notamment cartonné sur la dernière augmentation de capital, bien qu’elle passe beaucoup de temps à rassurer les clients inquiets de la crise financière.
Il y a beaucoup de filles comme elle en agence, seulement quelques hommes : souvent, ils évoluent rapidement vers la clientèle « entreprises ». Vu ses résultats, elle s’attend à une promotion mais, ça tarde. Marie Alice n’a donc pas de mal à lui tirer les vers du nez : cette année elle a gagné 25 594 euros bruts et on lui a donné une prime de 2 952 euros pour ses bons résultats. Mais son collègue, qui a les mêmes résultats et à peu près le même âge, il gagne 27 637 euros, lui, et sa prime était de 3 552 euros. Pourquoi ? Même lui n’en sait rien ! Plus de 2 600 euros de différence, ce n’est pas une paille !
Pour Suzanne pas question d’en rester là.
- Gaby n’avait pas de pro-blème d’argent quand elle s’est mariée avec Carlos ! Mais son cher époux a trempé dans des affaires un peu glauques, il a fait faillite. Gaby a du reprendre ses études de droit. Avec son DESS elle est allée travailler à la Banque, au siège, comme juriste à la Direction des Ressources Humaines. Depuis elle ne décolère pas : a diplôme égal, ses collègues masculins affichent un paquet d’euros de plus sur leur fiche de paie ! Elle a calculé précisément : 15,6 % de différence sur le salaire de base et 35,6 % pourle variable !
Il faut faire quelque chose, c’est sûr.
- Lynette acceptera-t-elle de parler de son salaire ? Elle, c’est super-women. Elle gère tout, ses quatre gosses lui en font voir, et elle court sans cesse entre l’école, la nourrice et les activités sportives. Depuis qu’elle a été nommée directrice d’agence, elle ne ménage pas sa peine : sous- effectifs, formations, problèmes de coeur de ses collègues… là aussi elle gère tout. C’est qu’elle veut réussir ! Ce n’est pas pour rien qu’elle eu une mention bien à sa maitrise de sciences éco ! Maintenant il faut que ça bouge ! Alors son salaire, oui, elle en parle à Marie Alice, parce que justement ça commence à l’énerver ! Elle a gagné 36 815 euros cette année, plus 5692 euros de rémunération variable. Contre 42 263 pour la moyenne des hommes, qui ont eu aussi 6 835 euros de variable. Tu imagines : 16% et 12 % d’écart.
Décidément, maintenant il faut que ça bouge.
- La plus difficile à convaincre sera-telle Bree ? Depuis que son mari est mort, ça ne s’arrange pas. Elle est de plus en plus maniaque. Ce n’est pas drôle tous les jours pour ses deux enfants ! Exigeante et sévère comme elle est, Marie Alice se dit qu’au boulot, ça ne doit pas rigoler non plus ! Elle aussi travaille à la Banque, au service des prêts. Depuis que Rex est mort, elle y passerait ses jours et ses nuits. Mais après plus de vingt ans d’ancienneté, et avec une compétence incontestée, elle tarde à rattraper le niveau de salaires de ses collègues masculins.
Gaby va la convaincre de mettre carte sur table. Comme responsable de service, Bree a perçu en tout 41192 euros, le type du bureau d’à côté 56 387 euros, c’est lui qui l’a dit.
Vous trouvez ça normal ?

On nage en plein mystère : elles ont beau retourner la question dans tous les sens : rien n’explique ces différences. Ni l’âge, ni l’expérience, ni la formation, pas plus que les résultats ou la compétence. Marie Alice a trouvé sur internet la loi de 2006 sur l’égalité professionnelle et la suppression des écarts salariaux. Et soudain Lynette se souvient : la CFDT a négocié un accord d’entreprise sur la suppression des écarts avec des enveloppes spécifiques. Il y a donc moyen d’agir....
Nos quatre héroïnes, bien décidées à ne plus se désespérer de leur salaire, n’hésiteront donc pas à contacter leur déléguée syndicale Miranda Hobbes (quitte à changer de série), pour faire appliquer la loi, l’accord de branche et l’accord d’entreprise. Miranda les défendra et négociera pour elle une augmentation bien méritée…

Moralité : pour être respectée, contactez votre délégué(e) CFDT !

Dans moins de deux mois, auront lieu les élections présidentielles aux Etats-Unis, une élection très importante pour l'avenir du pays mais aussi pour le monde entier.
Le scrutin de 2004 avait déjà à l'époque mobilisé encore plus les électeurs américains mais l'élection de 2008 connaît un succès encore plus fort du fait des enjeux et des candidats en lice.
D'un côté, le représentant des démocrates, Barack Obama, 46 ans, susceptible d'être le 1er président noir des USA et de l'autre côté son adversaire républicain, John McCain, 72 ans, un héros de la guerre du Vietnam connu pour son franc-parler.
La question que tout le monde se pose, que ce soit aux Etats-Unis comme ailleurs, est de savoir si les américains auront la volonté de rompre avec la politique impopulaire de Georges Bush qui a plongé son pays dans la guerre et dans la crise économique.
De nombreux citoyens dans le monde, j'en fais partie, espèrent que les électeurs feront le choix d'Obama afin d'oeuvrer à la fin du conflit en Irak et de se consacrer à soulager une population de plus en plus touchée par la pauvreté.
La campagne a pris une nouvelle tournure avec la désignation par chaque candidat de la personne qui sera à leur côté en tant que vice-président.
Le fait que McCain ait opté pour Sarah Palin, gouverneur du petit état de l'Alaska, démontre la nécessité absolue de choisir Barack Obama comme le prochain président des USA. Même si elle présente l'avantage d'être une femme, ses prises de position conservatrices contre entre autre l'avortement inquiètent l'ensemble des forces progressistes.
En attendant l'échéance du 4 novembre prochain, date du scrutin, chaque camp fourbit ses armes à coup de clips publicitaires, de meeting et de progagande sur Internet. Dans ce domaine, Obama et son staff sont passés maître pour utiliser au mieux ce vecteur de communication de plus en plus important. Au cours de la campagne des primaires démocrates, Obama a révélé son savoir-faire en collectant d'importantes sommes d'argent grâce à Internet.
Les nouveaux outils que fournit l'Internet dit "2.0" (Youtube, Facebook, Myspace, Dailymotion, les blogs) assurent une plus grande activité, une créativité constante permettant de toucher beaucoup plus de monde et surtout les jeunes électeurs.
A l'image de la mobilisation croissante en faveur d'Obama, les artistes du show-bizz, majoritairement démocrates, sont de plus en plus nombreux à s'engager dans la campagne et apporte leur propre contribution pour le candidat démocrate.
Dans le but d'illustrer cet engagement, j'ai sélectionné 3 clips video dénichés sur Youtube :

- 1er clip : "Yes You Can"
il s'agit d'un chanson composée par Will I.Am, un des membres du groupe de rap Black Eyed Peas. Le titre du morceau correspond au slogan de la campagne d'Obama et les paroles sont en fait des extraits d'un discours du sénateur de l'Illinois.
On y retrouve des stars qui ont pris fait et cause pour Obama comme l'actrice Scarlett Johansson ou l'ancien basketteur Kareem Abdul Jabbar.
Ce clip est massivement regardé sur Youtube, preuve de l'engouement pour Obama.



- 2ème clip : "We Are the Ones"
Une autre chanson écrite par Will I.Am. Interviennent cette fois-ci l'actrice Jessica Alba, l'acteur Ryan Phillipe. C'est qui est particulièrement intéressant dans ce clip est que 2 des 3 premières déclarations concernent l'environnement et la volonté de voir une planète préservée.



- 3ème clip : "American Prayer"
Une chanson de Dave Stewart, ancien membre des Eurythmics. Les stars sont ici plus nombreuses : Forest Whitaker, Whoopi Goldberg, Cyndi Lauper, Joan Baez ...

Depuis l’été 2007, les marchés financiers sont en chute libre depuis l’éclatement de la bulle immobilière aux USA générée par la crise des « subprimes ».
Cette crise démontre les énormes dérives d’un système ultra-libéral et la nécessité de mettre en place des outils efficaces de régulation.
Du fait d’un taux de crédit maintenu artificiellement bas par la Réserve Fédérale, le marché immobilier a alimenté la pompe de la croissance aux Etats-Unis
Beaucoup de ménages ont pu ainsi devenir propriétaires en bénéficiant de taux attractifs au départ alors que leurs moyens financiers étaient assez limités.
La situation s’est malheureusement dégradée lorsque ces même ménages n’ont pas pu faire face à l’augmentation des mensualités à payer liée à des taux plus élevés. Un détail que de nombreux courtiers ou d’établissement peu scrupuleux avait sciemment oublié de préciser.
Les résultats ne se sont pas fait attendre : impossibilité de payer à cause de revenus insuffisants, expulsions et saisies en masse, augmentation du stock de maisons à vendre, effondrement des ventes et donc du marché.
Ceci n’est que la 1ère étape du processus car la 2ème étape est tout aussi invraisemblable car elle a permis à la crise de s’exporter en dehors des USA.
Jamais à court d’imagination en matière d’ingénierie financière, les banquiers ont transformé les centaines de millier de crédit en titres que l’on peut détenir comme un OPCVM ou une action. Ces titres d’un nouveau genre ont été cédés à des banques, des établissements financiers qui ont voulu touché leur part du gâteau sans aucune analyse des risques encourus.
Lorsque la crise a éclaté, le mal était fait et a engendré de spectaculaires mises en faillites que le système financier ultra-libéral a été incapable de contenir. Cela a entraîné l’intervention des pouvoirs publics qui ont du injecté des milliards de dollars sur les marchés.
Du fait d’un système mondialisé, la crise qui a démarré aux USA a également touché certains établissements financiers et non des moindres : Crédit Agricole, Société Générale, BNP-Paribas. Alors que leurs dirigeants et le gouvernement minimisaient les faits, les conséquences sont aujourd’hui connues et dramatiques : d’énormes pertes qui fragilisent les comptes des entreprises concernées, des suppressions de poste par milliers, un profond manque de confiance qui pénalise fortement les marchés boursiers etc.
Mais quid de Cortal Consors ? Pourquoi cette société spécialisée dans l’épargne serait concernée par la crise des « subprimes » puisqu’elle n’intervient pas sur le marché américain ?
En fait, Cortal Consors est durement touchée parce que les investisseurs institutionnels et surtout les particuliers, son domaine, n’ont plus confiance dans les marchés boursiers.
Même si son activité est diversifiée, elle tire des opérations boursières une grande partie de ses revenus. Or, avec des marchés en pleine déprime, ils sont particulièrement en baisse par rapport à 2007 étant donné que les OPCVM sont également concernés.
L’entreprise est jusqu’à présent restée bénéficiaire grâce notamment à une politique de compression de ses coûts : baisse des investissements publicitaires, chasse au gaspi, réduction du nombre de ses intérimaires.
Comme un problème n’arrive jamais seul, Cortal Consors est confronté à l’obligation de changer son logiciel de gestion des titres car la maintenance de l’actuel outil s’arrête.
Dans la perspective de réduire le coût de l’opération, la direction a décidé d’externaliser le service titres vers BNP-Paribas en créant une filière au sein de la maison-mère en échange d’une prise en charge partielle des investissements.
Les objectifs sont de créer des économies d’échelle significatives et des tarifs plus abordables en faisant jouer l’effet de masse généré par le regroupement avec BNP-Paribas.
Ce projet, c’est le plus important, s’accompagne d’une cinquantaine suppressions de poste alors que 28 postes, situés en Bretagne, ont été réservées au sein de la nouvelle entité pour les salariés de Cortal Consors :
Le Comité d’Entreprise a été informé officiellement du projet la semaine dernière lors d’une réunion extraordinaire. A cette occasion, une liste de 54 questions a été remise à la direction.
Devant l’importance du sujet, le CE a décidé de recourir à un expert, le cabinet ETHIX (que la CFDT connaît bien) pour l’assister sur le volet économique et sur les aspects sociaux.
Plusieurs questions de fonds se posent dans le cadre de ce dossier :
- Cette opération est-elle le début d’un démantèlement de l’entreprise ?
- Quelles seront les conséquences sur le fonctionnement futur de Cortal Consors ?
- Quel est le contenu de l’accord de prestation de service entre Cortal Consors et la nouvelle filière ?
- Quelles seront les mesures prises dans le cadre du reclassement des salariés dont le poste est supprimé ?
- Est-ce le projet permet réellement des synergies de coût ?
- Qu’est-il prévu pour permettre à Cortal Consors d’augmenter son chiffre d’affaire dans les années à venir ?
Les représentants du personnel feront face à ces interrogations pendant les 18 mois à venir puisque la filière devrait être opérationnelle début 2010.

Du 16 au 18 septembre, se tient au CNIT la Défense Socialog, le congrès des représentants du personnel c'est-à-dire un salon au cours duquel les élus du personnel peuvent s’informer auprès de sociétés et d’organismes.
Ces derniers présentent pendant 3 jours leurs prestations destinées aux comités d’entreprise dans le cadre de l’exercice de leurs missions concernant le fonctionnement de l’entreprise et les œuvres sociales.
On y retrouve bien sûr des experts comptables, des agences de voyage, des spécialistes des chèques cadeaux mais aussi le Lido où encore le Crazy Horse.
Les élus du CE, délégués du personnel ou CHSCT peuvent ainsi faire leur marché en fonction d’un offre riche car les CE représentent un marché alléchant étant donné les budgets qu’ils gèrent.
Il n’est pas seulement question de cadeaux de fin d’année ou de voyages mais aussi de s’informer sur l’actualité juridique, l’évolution du droit du travail et des relations sociales ainsi que leurs impacts sur les missions dévolues aux représentants du personnel.
Cela se traduit pas un certain nombre de conférences auxquelles participent des experts et qui permettent aux visiteurs de se tenir au courant de thèmes qui les concernent directement.
Cette année, le congrès a décidé d’axer ses 3 journées selon 3 sujets d’actualité qui font office de fils rouges à travers entre autre un grand débat avec des personnalités :
- 1ère journée : la dialogue social dans l’entreprise
- 2ème journée : l’emploi
- 3ème journée : les conditions de travail
Ne pouvant pas être présent aux 3 journées, j’ai choisit de la journée du 16 septembre consacrée au dialogue social qui a été bouleversé par la signature de la « position commune » signée par la CFDT, la CGT, le MEDEF et la CGPME. Cet accord a été transposé par l’Etat dans une loi qui a été voté le 20 août dernier et qui fait que désormais de nouvelles règles de représentativité s’appliquent désormais lors des prochaines élections professionnelles.
Pour résumer, la représentativité des syndicats ne repose plus sur le décret de 1966 mais sur l’audience électorale déterminée lors des scrutins pour élire le comité d’entreprise.
Des seuils ont été fixés qui permettront de savoir si une organisation syndicale est représentative :
- 8 % aux échelons national et de la branche professionnelle (à terme 10 %)
- 10 % à l’échelon de l’entreprise
Cela signifie que les syndicats devront atteindre ces seuils pour être considérés comme étant représentatifs et conserver le droit de négocier.
De plus, un accord collectif, pour qu’il soit majoritaire, devra avoir été signé par une ou plusieurs organisations syndicales ayant recueilli au minimum 30 % des voix aux élections.
Il s’agit d’une révolution qui certes modernise les règles de représentativité mais aussi bouleverse l’ordre établit. Cela explique d’ailleurs que seuls 2 syndicats aient signé le texte avec le patronat.
Le débat d’aujourd’hui sur le dialogue social était donc intéressant sur le papier car il s’agissait notamment de tenter d’identifier les conséquences sur le paysage syndical et sur le fonctionnement des centrales syndicales.
Ce ne fut pas totalement le cas car n’étaient présents que des représentants syndicaux plus ou moins hostiles à la « position commune » : la CFE-CGC, la CFTC et l’UNSA c'est-à-dire les syndicats les moins représentatifs. Pour des raisons que j’ignore, ni la CFDT, ni la CGT n’était présent pour défendre l’accord. Seule la CGPME était là pour jouer ce rôle, une situation paradoxale puisqu’une organisation patronale était chargée de soutenir la modernisation de la représentativité.
Comme on pouvait le craindre, la CFTC et la CFE-CGC ont descendu le texte alors que l’UNSA avait un avis plus nuancé. Devant ce manque de pluralisme, je suis parti avant la fin pour continuer à faire le tour des différents stands.
J’ai profité de cette journée pour rencontrer des exposants qui m’intéressaient comme le cabinet ETHIX qui a été chargé par le CE de Cortal Consors de suivre notre plan social généré par l’externalisation de notre service Titres (j’en reparlerai plus tard).
Je me suis bien sûr rendu sur le stand de la CFDT pour consulter et récupérer du matériel en vue de la campagne des élections prud’homales.
Comme j’ai à la fois des origines ariégeoises et gersoises, j’ai également profité de l’occasion pour aller voir des producteurs de foie gras originaires du Gers ainsi que les représentants du comité départemental du tourisme de l’Ariège.
Quant à l’après-midi, il fut consacré à la loi sur la modernisation du marché du travail issue d’un accord national interprofessionnel qui jette les bases d’une sécurisation des parcours professionnel chère à la CFDT.

NOUVELOBS.COM | 13.09.2008 |
Le coprésident des Verts au Parlement européen, élu en Allemagne, vise la tête de liste du rassemblement écologique pour la région Ile-de-France en 2009.
Daniel Cohn-Bendit a annoncé samedi 13 septembre devant les Verts à Paris qu'il était "candidat à l'une des deux têtes de listes en Ile-de-France" aux élections européennes de juin 2009.
Devant le Parlement des Verts (CNIR, Conseil national interrégional) qui a approuvé, à l'unanimité, la démarche de rassemblement écologique qui irait de José Bové à des proches de Nicolas Hulot, le coprésident des Verts au Parlement européen a affirmé: "Je suis candidat à une des deux têtes de listes de l'Ile-de-France. Ca peut être une femme, un homme ou un homme, une femme".
"Je suis Vert européen"
"Je suis Vert européen et je passerai par la procédure des Verts", a-t-il affirmé, en disant: "Vous voulez faire un référendum? On fera un référendum. Vous voulez faire trois assemblées générales? On fera trois assemblées générales. Pour moi, il n'y aucune question".
"Je veux un oui franc et massif pour qu'on dise dans la société, c'est incroyable il se passe quelque chose, un événement historique dans la galaxie écologiste, ils deviennent matures et capables de s'élargir".
"Si on est capable de démontrer cela dans la société, le résultat de 2009, sera mieux que le résultat de 1999", a-t-il lancé sous les applaudissements, en allusion à son propre score lorsqu'il s'était présenté en France aux Européennes (9,72%).
"Les Verts sont incontournables dans cette initiative", a-t-il assuré.
Daniel Cohn-Bendit n'avait pas encore décidé s'il allait présenter sa candidature en France ou en Allemagne et conditionnait son accord au vote des Verts qui a été positif.